Termes et Conditions
Les Termes et Conditions suivants s'appliquent à l'utilisation de ce site Web: http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ . Cet Accord (désigné sous le nom de « Accord ») désigne l'Accord contractuel entre le site http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ propriété de Sébastien Bourbon (« http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ », « nous », « on ») et vous (« Utilisateur », « vous », « votre », « vos ») qui acceptez les termes de cet Accord . Cet Accord devient effectif au moment où vous soumettez le payement après avoir cliqué sur la case « Achat ou Buy Now». Cet Accord régit les règles d'utilisation du site web http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ ainsi que les transactions effectuées à partir de ce site web. Maintenant en considération des termes et conditions de cet Accord contenus dans la suite de ce document, vous acceptez tout ce qui suit :
1. CLIC SUR LE BOUTON « Acheter ou Buy Now »
En utilisant le site web http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ , après avoir coché la case «Acheter» ou « Buy Now » dans le formulaire de demande de coaching , vous reconnaissez avoir accepté les termes et conditions de cet Accord. En acceptant les termes et conditions de cet Accord, et après avoir validé les informations que vous avez saisies dans le formulaire d'inscription, vous devenez enregistré en tant que « Utilisateur Enregistré »* et acceptez d'être désigné en tant que « Utilisateur » (comme définie dans la section 3) ce qui garantit le fait que vous êtes représenté dans cet Accord. Si vous n'acceptez pas les termes et conditions de cet Accord, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce site Web. Si vous avez des questions à propos de cet Accord, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : asebbon45@gmail.com. * Le terme « Utilisateur Enregistré » représente toute personne physique ou morale qui s'est inscrite sur le site web http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ ou ayant acheter une séance de coaching .2. SITE WEB
Le site web http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ fournit un moyen pour les Utilisateurs Demandeur de Coaching de faire leur demande pouvant leur répondre. Le site fournit un service de mise en relation et de paiement ainsi que d'autres services que http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ peut offrir aux Utilisateurs de temps en temps. Ces autres services sont sujets aux termes et conditions de cet Accord et plus particulièrement à la section « 4. Les Services ». A partir du site web http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ , nous fournissons des informations à propos de nos services, de nos utilisateurs ainsi que d'autres informations tiers. Nous pouvons modifier, supprimer ou ajouter une partie ou la totalité de ces informations à n'importe quel moment. En validant cet Accord avec http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ , vous acceptez les termes de paiement décrits dans la section 8 et donc vous acceptez de payer certains services spécifiques.3. UTILISATEURS
En cochant la case « Acheter ou Buy Now » dans la demande de coaching, vous vous désignez en tant qu' « Utilisateur ». Les « Utilisateurs » sont les entités à la recherche d'indépendant / freelance pour répondre à leurs demandes ou des indépendants / freelances à la recherche de clients.
4. LES SERVICES
http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ fournit des services à la fois aux Utilisateurs et aux Indépendants . Le terme « Indépendants / Freelance » est utilisé dans cet Accord pour représenter les prestataires (Coachs) possédant des compétences spécifiques qui sont à la recherche de clients et répondants aux demandes de coaching publiées par les Utilisateurs Demandeur de Coaching.
(i) http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ facilite la mise en relation entre Utilisateurs en proposant un système de publication de demande de coaching, et d'offres des coachs. Nous ne contrôlons pas les échanges ayant lieu entre les Utilisateurs et les Indépendants / Freelance. En conséquence, nous ne définissons pas et nous ne sommes pas responsable de la qualité, des clauses de confidentialité, du transfert de propriété intellectuelle, la conformité ou légalité des demandes de coaching déposées, la capacité des Utilisateurs à fournir des demandes de coaching, ou de la capacité des Indépendants / Freelance à répondre et à réaliser ces demandes. Nous ne pouvons pas et ne contrôlons pas la capacité des Utilisateur à effectuer le paiement. Nous ne sommes pas responsables des transactions et/ou contacts, ou des résultats de ces transactions et/ou contacts réalisés entre les Utilisateurs Enregistrés sans passer par le site http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ . Il est rigoureusement interdit de publier des informations de contact dans la description d'une demande de coaching ou dans les réponses.
(ii) Pour faciliter la réalisation d'un coaching, ses échanges et son paiement, http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ propose un ensemble d'outils permettant aux Utilisateurs Demandeur de Coaching et aux Freelances / Indépendants d'indiquer de communiquer au sujet du coaching notamment par l'intermédiaire de :
- de la messagerie privée http://orleans-hypnose.blogspot.fr/
- l'avancement de la réalisation et du paiement
- l'évaluation
- la notification de la disponibilité et des Utilisateurs Demandeur de Coaching et des Indépendants / Freelance.
Lorsque la réalisation d'un coaching est attribuée par l’Utilisateur Demandeur de Coaching et acceptée , les 2 parties sont invitées à signer un contrat entre elles . Au cours de l’avancement du coaching elles sont priées de mentionner les éléments éventuels qui pourraient modifier la teneur de leur contrat sur la messagerie privée dès qu'elles en ont connaissance. L'Indépendant / Freelance qui réalise le coaching est prié d'indiquer les étapes de la réalisation sur l'avancement de la réalisation et du paiement dès l'attribution et de modifier leur état dès qu'elles sont réalisées. L’Utilisateur Demandeur de Coaching est invité à valider mentionner les montants des paiements qu'il a transmis à l'Indépendant / Freeelance sur l'avancement de la réalisation et du paiement dès qu'il a payé ce montant au prestataire. En cas de litige avec l'autre partie, l'arbitrage pourra être réalisé automatiquement en faveur de l'Utilisateur qui a renseigné ces éléments. Les Utilisateurs qui ne renseignent pas correctement ces éléments pourront être exclus du site http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ .
- l'avancement de la réalisation et du paiement
- l'évaluation
- la notification de la disponibilité et des Utilisateurs Demandeur de Coaching et des Indépendants / Freelance.
Lorsque la réalisation d'un coaching est attribuée par l’Utilisateur Demandeur de Coaching et acceptée , les 2 parties sont invitées à signer un contrat entre elles . Au cours de l’avancement du coaching elles sont priées de mentionner les éléments éventuels qui pourraient modifier la teneur de leur contrat sur la messagerie privée dès qu'elles en ont connaissance. L'Indépendant / Freelance qui réalise le coaching est prié d'indiquer les étapes de la réalisation sur l'avancement de la réalisation et du paiement dès l'attribution et de modifier leur état dès qu'elles sont réalisées. L’Utilisateur Demandeur de Coaching est invité à valider mentionner les montants des paiements qu'il a transmis à l'Indépendant / Freeelance sur l'avancement de la réalisation et du paiement dès qu'il a payé ce montant au prestataire. En cas de litige avec l'autre partie, l'arbitrage pourra être réalisé automatiquement en faveur de l'Utilisateur qui a renseigné ces éléments. Les Utilisateurs qui ne renseignent pas correctement ces éléments pourront être exclus du site http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ .
(iii) En cas de litige, l’Utilisateur Demandeur de Coaching et le prestataire s'engagent à continuer leurs échanges et à négocier entre eux par tous les moyens légaux possibles pour trouver une solution amiable à leur litige. Ils s'engagent à trouver une solution pour la réalisation du coaching, le paiement et l'évaluation de l'autre partie. Si aucun accord amiable n'a été trouvé sous 15 jours calendaires après qu'un problème ait été signalé par l’utilisateur demandeur de coaching ou l'Indépendant / Freelance, http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ , peut devenir l'arbitre d'un litige entre le porteur de projet et l'Indépendant / Freelance. La résolution du litige inclura la demande de coaching originel, la réponse de l'Indépendant / Freelance, les amendements ou les communications relatives ayant eu lieu à travers le Site Web. Si l'une des 2 parties n'est pas disponible pour répondre à l'autre ou à http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ , elle doit impérativement l'indiquer dès qu'elle en a connaissance et au plus tard 15 jours avant qu'elle ne soit pas disponible afin que si un litige survient, elle puisse proposer des solutions avant qu'elle ne soit plus disponible.
(iv) http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ interprétera honnêtement le coaching en du litige entre vous et l'indépendant / freelance. Pour rendre sa décision, http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ prend en compte uniquement : le coaching tel que décrit sur le site web, les causes du litige du point de vue des deux partis, les traces d'activité ainsi que les communications à travers le Site Web, le projet lui-même et toutes autres informations et communications que les Utilisateurs acceptent de divulguer dans le cadre du Service de Résolution des Litiges.
(v) Vous acceptez que la décision de http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ , agissant en tant qu'arbitre durant le Service de Résolution des Litiges, soit définitive, obligatoire et concerne les deux Parties. En conséquence, après que nous ayons rendu notre décision, nous procéderons au déboursement de toute ou partie de l'argent placé en Accord avec notre jugement. Si notre décision implique le remboursement de votre paiement placé , vous acceptez et comprenez qu'il sera déduit de cette somme une charge correspondant aux frais de transfert de cet argent.
(vi) Dans le cas où vous constituerez le parti perdant de cet arbitrage, vous acceptez de ne pas tirer profit de la décision en question, sous aucune forme que ce soit. Vous acceptez en vous enregistrant comme utilisateur l'arbitrage de http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ .
(vii) En cliquant sur la case « Acheter ou Boy Now » de cet Accord, vous comprenez qu'en considération de cet Accord à vous fournir les services de Dépôt et de résolution des Litiges, vous libérezhttp://orleans-hypnose.blogspot.fr/ de tous dommages ou responsabilités liés à votre engagement envers un Indépendant / Freelance ou l’Utilisateur Demandeur de Coaching ou nos services, incluant sans limite, le Service de Dépôt et le Service de résolution des Litiges.
5. INTEGRITE DU SYSTEME
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des dispositifs, logiciels, ou algorithmes, incluant mais ne se limitant pas aux virus, trojan, vers, attaque DOS, avec l'intention de causer des dommages ou s'opposer au bon fonctionnement du Site Web, ou à n'importe quelle transaction se déroulant sur le Site Web, d'intercepter et utiliser le système, données, ou informations personnelles du Site Web. Il vous est interdit d'entreprendre des actions qui viseraient à surcharger notre système, incluant mais ne se limitant pas au « Spam » ou autre technique d'envois d'email massifs.
6. INFORMATIONS PUBLIEES SUR LE SITE WEB
A. Vous êtes seul et unique responsable des informations que vous publiez sur notre Site Web, incluant mais ne se limitant pas à toute forme de publication, de création de message dans un espace de discussion, ou par un système d'émail. Vous nous Accordez le droit irrévocable d'appliquer les copyrights ainsi que les droits de la publicité en respect de ces informations. Les informations que vous publiez ne doivent pas : porter atteinte aux droits d'autrui, incluant mais ne se limitant pas aux droits de la propriété intellectuel, publicité, ou vie privé ; être diffamatoire, menacer, harceler ; être obscène, indécent, ou contenir de la pornographie. Nous ne sommes pas responsable des informations publiées par les Utilisateurs Enregistrés ni exposé pour ce type d'information publiées sur notre Site Web incluant mais ne se limitant pas aux informations traitant de vous. Nous nous réservons le droit de prendre des actions légales envers les informations portées sur notre Site Web qui seront jugées, à notre entière discrétion, en respect de ce type d'informations, incluant mais ne se limitant pas à la clôture de cet Accord. Par ailleurs nous ne pouvons contrôler les informations qui vous seraient fournies par les Utilisateurs Enregistrés par le biais du Site Web. Il est très rare que les informations publiées par les gens soient offensives, menaçantes ou imprécises. Les informations fournies sur le Site Web http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ sont livrées en tant que tel et peuvent contenir des incohérences techniques ou des fautes de typographie.
B. Le Site Web peut contenir des liens vers des site web extérieurs qui ne sont pas sous le contrôle de http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ . Nous ne sommes pas responsable du contenu de ces sites web ni des liens pouvant être contenu dans ces sites extérieurs.
7. RELATION ET OBLIGATION DES PARTIS
A. http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ fourni des Services DE MISE EN RELATION pour les Utilisateurs Enregistrés, incluant vous, les autres Utilisateurs et les Indépendants / Freelance. Tous les partis sont indépendants vis-à-vis de http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ en ce qui concerne les points traités en dehors de cet Accord. Les Utilisateurs Enregistrés ne doivent pas être considérés comme des employés, agents ou partenaires de http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ et http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ ne doit pas être considéré comment un employeur, un agent, ou un partenaire des Utilisateurs Enregistrés.
B. Vous comprenez que http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ agit simplement en tant que coach,conseiller Freelance, et vous fournit un service de Facturation et de Paiement.
C. Vous acceptez que http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ , en fournissant l'ensemble de ses services, ne soit pas considéré comme un employeur. Nous ne sommes pas responsable et ne contrôlons pas la manière dont les Indépendants / Freelance opèrent, et nous ne sommes pas impliqués et nous ne contrôlons pas les processus d'embauche et les conditions de travail des Indépendants / Freelance. Nous ne fournissons aucun matériel ou support à l'Indépendant / Freelance afin qu'il réalise le coaching pour lequel vous l'avez engagé. Tout problème, plainte ou question concernant l'environnement de travail, les performances ou autre Accord entre vous et l'Indépendant / Freelance doivent être résolu par vous et l'Indépendant / Freelance que vous engagez.
D. En vous inscrivant sur http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ en tant que coah/conseiller/accompagnant /vendeur de Service, vous vous engagez à être constitué en une structure légale (société, portage ou autre) vous permettant légalement d'effectuer et de vendre les services que vous offrez.
E. Vous acceptez de respecter les lois en vigueur concernant la discrimination à l'embauche, les taxes, les charges sociales et impôts de votre juridiction. Vous acceptez de ne pas rendre responsable http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ de toute violation ou non-respect de ces statuts ou lois de votre part.
F. Vous acceptez qu’en cas de demande dépassant le cadre du site, nous nous réservons le droit de vous orienter vers d'autres organismes.
G. Vous acceptez qu’en cas de mauvaise interprétation des propos des Coachs, le site ne pourra pas être tenu pour responsable des réactions des Utilisateurs.
H. En vous inscrivant sur http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ en tant qu’Utilisateur, vous vous engagez à l’exactitude des informations demandées lors de l’inscription.
G. Vous acceptez qu’en cas de mauvaise interprétation des propos des Coachs, le site ne pourra pas être tenu pour responsable des réactions des Utilisateurs.
H. En vous inscrivant sur http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ en tant qu’Utilisateur, vous vous engagez à l’exactitude des informations demandées lors de l’inscription.
I. Vous acceptez qu’en tant qu’Utilisateur vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de vos paramètres de connexion et de toutes les actions qui pourront être faites sous votre compte avec ces données.
J. Vous acceptez qu’en tant qu’Utilisateur d’informer immédiatement http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité.
J. Vous acceptez qu’en tant qu’Utilisateur d’informer immédiatement http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité.
8. PAIEMENTS
A. http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ perçoit ses commissions à partir du montant des projets attribués. Vous acceptez et comprenez que http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ peut modifier ces frais à n'importe quel moment.
B. http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ reverse l’argent dû à 30 jours fin de mois au plus tard.
C. http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ vous fournit une facture , pour les paiements de prestations fournies par http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ .
D. Les factures des prestations commandées aux Freelances / Indépendants doivent être fournies directement par les Freelances / Indépendants qui ont validé la commande.
E. Vous êtes responsable des paiements.
F. Demande de remboursement de commissions : toutes les demandes concernant ce type de litige doivent faire l'objet d'un email à asebbon45@gmail.com . http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ se réserve le droit de rembourser ou pas les commissions en fonction de la situation. Les utilisateurs reconnaissent l'autorité de http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ quant à la décision de rembourser ou pas les commissions. Pour éviter tout abus, vous comprenez et acceptez que le remboursement d'une commission sera fait exclusivement sous la forme d'un avoir et pas d'un remboursement au numéraire.
E. Vous êtes responsable des paiements.
F. Demande de remboursement de commissions : toutes les demandes concernant ce type de litige doivent faire l'objet d'un email à asebbon45@gmail.com . http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ se réserve le droit de rembourser ou pas les commissions en fonction de la situation. Les utilisateurs reconnaissent l'autorité de http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ quant à la décision de rembourser ou pas les commissions. Pour éviter tout abus, vous comprenez et acceptez que le remboursement d'une commission sera fait exclusivement sous la forme d'un avoir et pas d'un remboursement au numéraire.
9. PROPRIETE ET DROIT
Le Site Web ainsi que tous les droits de la propriété intellectuelle liés à ce Site Web, incluant mais ne se limitant pas aux avis laissés par les Utilisateurs Enregistrés, nous appartiennent. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, utiliser ou créer des travaux dérivés en respect de ce Site Web et de la propriété intellectuelle. Une partie du contenu peut être sous le contrôle de licence appartenant à des tiers. Tout ce contenu appartient donc à ces partis tiers.
http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ se réserve le droit d'effacer ou de suspendre le compte des membres dont le comportement ne respecte pas les conditions de service, dont les garanties qu'il travaille bien en conformité avec la loi ne sont pas suffisantes, ou pour toute autre raison notamment : ne souhaite pas payer ses commissions, injurieux ou grossier, mauvaise foi, comportement douteux etc.
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10. GARANTIES
A. Chaque parti garanti qu'il a le droit, tous les pouvoirs et autorisation d'accepter cet Accord.
B. VOTRE UTILISATION DU SERVICE SE FAIT A VOS RISQUES ET PERILS. LE SERVICE VOUS EST FOURNI SUR LA BASE D'UN SERVICE « EN L'ETAT » ET ACCESSIBLE EN FONCTION DE SA DISPONIBILITE. http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE Y COMPRIS SANS QUE CETTE ENUMERATION NE SOIT LIMITATIVE LES GARANTIES AFFERENTES A LA QUALITE ET LA COMPATIBILITE DU SERVICE A UN USAGE SPECIFIQUE, ET A LA NON VIOLATION DES REGLES D'UTILISATION DU SERVICE PAR SES UTILISATEURS.
B. VOTRE UTILISATION DU SERVICE SE FAIT A VOS RISQUES ET PERILS. LE SERVICE VOUS EST FOURNI SUR LA BASE D'UN SERVICE « EN L'ETAT » ET ACCESSIBLE EN FONCTION DE SA DISPONIBILITE. http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE Y COMPRIS SANS QUE CETTE ENUMERATION NE SOIT LIMITATIVE LES GARANTIES AFFERENTES A LA QUALITE ET LA COMPATIBILITE DU SERVICE A UN USAGE SPECIFIQUE, ET A LA NON VIOLATION DES REGLES D'UTILISATION DU SERVICE PAR SES UTILISATEURS.
C. http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ NE GARANTIT PAS QUE (i) LE SERVICE REPONDRA PARFAITEMENT A VOS ATTENTES (ii) LE SERVICE SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÛR OU DEPOURVU DE TOUTE ERREUR (iii) LES RESULTATS QUI PEUVENT ETRE OBTENU EN UTILISANT LE SERVICE SERONT EXACTS ET FIABLES (iv) LA QUALITE DE TOUS SERVICES, INFORMATIONS ACHETES OU OBTENUS PAR VOUS SUR LE SERVICE SERONT A LA HAUTEUR DE VOS ATTENTES.
D. TOUS MATERIELS TELECHARGES OU OBTENUS DE TOUTE AUTRE MANIERE LORS DE L'UTILISATION DU SERVICE A VOS RISQUES ET PERILS. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE SUBI PAR VOTRE ORDINATEUR OU TOUTE PERTE DE DONNEES CONSECUTIVES AU TELECHARGEMENT DE CE MATERIEL. AUCUN CONSEIL ET AUCUNE INFORMATION, QU'ILS SOIENT ORAUX OU ECRITS, OBTENUS PAR VOUS DE http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ OU LORS DE L'UTILISATION DU SERVICE NE SONT SUSCEPTIBLES DE CREER DES GARANTIES NON EXPRESSEMENT PREVUES PAR LE PRESENT ACCORD.
11. LIMITATION DE RESPONSABILITE
A. Nous ne sommes en aucun cas responsables des dommages, de quelque nature que ce soit, directs ou indirects, spéciaux, punitifs ou consécutifs, résultant de l'accès à ce Site ou de son utilisation, ou encore de toute information contenue sur ce Site. Sont ainsi exclus toutes sortes de dommages, y compris les pertes de bénéfices, qu'ils soient relatifs aux parties ou non, d'origine contractuelle ou extracontractuelle (y compris en cas de négligence), ou encore qu'ils résultent de la responsabilité du fait d'un service, même si Nous avons été avertis de l'éventualité d'un tel dommage.
B. Nos contrats avec nos fournisseurs, notamment celui de notre hébergeur, impliquent qu'il peut à tout moment effectuer une maintenance d'urgence ou planifiées. Nous ne sommes pas responsables de l'indisponibilité du Site Web causé par les performances de nos fournisseurs ou manque de performance de la maintenance pour garder le Site Web fonctionnel. Egalement, nous ne serons pas responsables de toutes pertes de données.
B. Nos contrats avec nos fournisseurs, notamment celui de notre hébergeur, impliquent qu'il peut à tout moment effectuer une maintenance d'urgence ou planifiées. Nous ne sommes pas responsables de l'indisponibilité du Site Web causé par les performances de nos fournisseurs ou manque de performance de la maintenance pour garder le Site Web fonctionnel. Egalement, nous ne serons pas responsables de toutes pertes de données.
12. ACTE
http://orleans-hypnose.blogspot.fr/ a le droit de transférer ou d'assigner cet Accord à toute autre personne ou entité sans votre consentement. Vous n'avez pas le droit de transférer ou d'assigner cet Accord à des personnes ou entité sans notre consentement antérieurement écrit.
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